Journée d'études "Numériser les oeuvres du domaine public, et après?"
Par André Gunthert, jeudi 4 juin 2009 à 08:44 (889 vues, permalink, rss co) :: Colloques, conférences
Interassociation Archives Bibliothèques Documentation (IABD)
Jeudi 4 juin 2009, amphithéâtre Fabry Perot (Amphi A), CNAM, Accès 4, 292 rue Saint Martin, Paris 3e (métro Réaumur-Sébastopol ou Arts et métiers)
Matin: Quel statut juridique? Modératrice: Michèle Battisti (ADBS, Veille juridique)
- Contrôler les usages du domaine public numérisé, de quel droit?
- 9.30 Une réappropriation du domaine public numérisé par la propriété intellectuelle? Stéphanie Choisy, Docteur en droit
- 9.50 Numérisation et régime de la domanialité publique, Jean-Gabriel Sorbora, Professeur de droit public (Université du Maine)
- Diffusion et valorisation du patrimoine numérisé: les orientations de l’Etat
- 10.10 Enjeux de la diffusion et de la réutilisation du patrimoine numérisé, Bruno Ory-Lavollée, conseiller référendaire à la Cour des comptes
- 10.30 L’APIE et la problématique de réutilisation des informations publiques. Danielle Bourlange, Directrice générale adjointe de l’Agence du patrimoine immatériel de l’État (APIE)
- La piste du copyleft: une alternative pour une meilleure diffusion du domaine public numérique?
- 11.10 Les outils Creative Commons, Danièle Bourcier, directrice de recherche au Centre d’Etudes et de Recherches de Sciences Administratives (CERSA-CNRS/Paris II)
- 11.45 Questions
Après-midi: Quel modèle économique? modérateur: Michel Fauchié (président de l’ADDNB)
- Pratiques et choix des établissements français en matière de réutilisation des données culturelles
- 14.00 Etude comparative des mentions légales de 120 bibliothèques numériques, Lionel Maurel (conservateur à la BnF)
- 14.20 Table ronde: Diffusion, réutilisation, exploitation du domaine public numérisé: les choix des établissements culturels. Avec Sophie Sepetjan, Chef du service juridique, BnF; Jean-François Vincent, BIUM, conservateur au service d’histoire de la Médecine; Stéphane Ipert, Centre de conservation du livre d’Arles; Béatrice Abbo, Château de Versailles, chef du service du récolement et de l’informatisation des collections; Elisabeth Gautier-Desvaux, Archives départementales des Yvelines
- 15.20 Table-ronde. Attentes et besoins des réutilisateurs de données culturelles. Avec Pierre Baudouin, Wikipédia, chargé des relations extérieures; Philippe Colombet, Google, responsable des partenariats du monde francophone; André Gunthert, EHESS, maître de conférences.
- 16.10 Conclusion. Le domaine public est-il encore public, une fois numérisé? Synthèse des débats, Yves Alix, rédacteur en chef du Bulletin des Bibliothèques de France (BBF).
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