Le domaine public. On peut lire, et ce qui est plus important encore, citer, discuter et se réapproprier Eschyle, Shakespeare ou Victor Hugo librement, pour un coût d'accès minime ou nul. Comment cela est-il possible? Si le patrimoine culturel de l'humanité était copyrighté comme les films de la Metro Goldwin Mayer, son coût serait beaucoup plus élevé et ses usages strictement limités à l'espace privé. C'est pour éviter cette situation qu'a été inventée la notion de domaine public, que rejoignent toutes les oeuvres de l'esprit 70 ans après la mort de leur auteur. A la différence de la propriété d'une maison ou d'un chateau, qui peut se transmettre sans fin de génération en génération, la propriété intellectuelle, dans ses aspects sonnants et trébuchants, n'est pas un droit indéfini dans le temps. Après un délai raisonnable destiné à protéger les revenus de l'auteur et de sa famille, l'usufruit en revient à tous. Telle est la règle qui nous permet de profiter de la majeure partie de la production artistique et culturelle mondiale, source essentielle pour l'alimentation de la créativité contemporaine.

La production scientifique. Einstein n'a jamais breveté la relativité. Dans le domaine scientifique, l'essentiel de la production des connaissances est librement accessible à tous, la protection par brevet pour des recherches applicatives restant une exception limitée et temporaire à ce principe. Pour des raisons similaires à celles qui ont motivé la définition du domaine public, aucune législation n'admet une protection indéfinie: après une durée généralement de l'ordre de 20 ans, l'invention redevient propriété collective. Dans le domaine des sciences humaines, la connaissance est librement utilisable à partir du moment où elle a été publiée. Freud n'a jamais touché de droits sur l'usage de la notion de lapsus, pas plus que Bourdieu sur celle d'habitus. Est-ce vraiment parce que ces créations ont moins de valeur que "Comme d'habitude" ou "La Danse des canards"? Dernièrement, je voyais un documentaire sur Arte consacré à l'histoire de la musique enregistrée, qui tirait son matériau de l'excellent ouvrage récemment publié par Ludovic Tournès Du phonographe au MP3. Aucune société de protection des savants n'a crié au vol ni exigé la rédaction d'un texte de loi interdisant le détournement des connaissances. Pourquoi? sinon parce que dans ce domaine, le consensus social estime normal que l'auteur livre gratuitement le résultat de son travail.

La contribution des amateurs. La mise au point du système négatif-positif qui a fondé l'essor de la photographie doit tout aux amateurs qui, entre 1848 et 1890, ont porté cette technique au point où celle-ci est devenue intéressante pour l'industrie. Comme dans le domaine scientifique, de nombreuses technologies n'auraient pas le même visage sans le travail désintéressé de ces usagers-acteurs. Le rôle des logiciels libres en informatique a été un élément décisif du développement dans la durée de systèmes qui n'auraient pu trouver dans les principes de l'entreprise privée des conditions de réalisation satsifaisantes. Au-delà des spécialistes, la contribution gratuite des béta-testeurs que constituent les premiers acheteurs d'un logiciel ou d'un matériel informatique est souvent passée sous silence, alors qu'elle est devenue un facteur de l'équilibre économique de nombreux projets industriels.

L'embedding des contenus visuels. Alors que les règles du droit sont drastiques pour les productions récentes (tout usage non autorisé est interdit), et que la pratique du troc électronique a suscité partout dans le monde des législations restrictives sur le partage en ligne, le web a inventé un principe d'une redoutable efficacité pour contourner les limitations de la propriété intellectuelle. Quand vous citez sur votre blog une vidéo que vous avez vu sur Youtube, vous ne recopiez pas le contenu, ni en tout, ni en partie. Pourtant, chacun de vos lecteurs peut consulter l'oeuvre entière comme s'il était sur la plate-forme d'origine. L'astuce qui permet de contourner la règle est le principe de l'embedding, soit un lecteur exportable par l'intermédiaire d'un bout de code, dont la copie n'est pas considérée comme portant atteinte aux droits de l'auteur (si celui-ci retire le contenu proposé, sa consultation externe sera également interrompue). Lorsque l'on sait que ce principe peut être appliqué de la même façon aux photographies de Flickr et plus largement à la plupart des contenus visuels proposés par les plates-formes, on s'aperçoit qu'il y à là plus qu'une simple entorse au droit de citation, mais une condition essentielle qui confère aujourd'hui au web l'aspect qui est le sien.