L'article 21, portant sur “les conditions de dépôt, de signalement, de diffusion et d’archivage, notamment par voie électronique”, renvoie à un second arrêté pris le même jour (NOR : MENS0602085A). Celui-ci établit (titre III, article 8) l'autorisation de déposer une thèse “sous forme électronique, selon les prescriptions de l’établissement de soutenance”. Précision caractéristique d'une période de transition, l'article prévoit que le candidat “fournit en outre des exemplaires sur support papier destinés aux membres du jury lorsque l’établissement n’assure pas lui-même l’impression de la thèse à partir du support numérique”. Le dépôt électronique entraîne l'obligation de renseigner, avec l'aide des services documentaires de l'établissement, un bordereau électronique comportant “les métadonnées nécessaires à la description, la gestion, la diffusion et l’archivage de la thèse”, conformes à la recommandation TEF (thèses électroniques françaises), au format XML. On ne saurait trop conseiller aux doctorants de se familiariser dès à présent avec ces nouveaux outils descriptifs, qui seront demain les clés indispensables de la consultation en ligne de leur travail. Peu commentées, ces dispositions constituent une vraie révolution: l'introduction officielle de la thèse sur support électronique, une mise au normes appuyée sur les pratiques scientifiques internationales les plus avancées, ainsi qu'un encouragement clair à la libre diffusion des doctorats sur les dépôts d'archives OAI, comme Hal-SHS.